Standard 06 82 00 49 89 Commercial 06 82 00 49 89
Nouveaux élus
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Ensemble des élus du CSE y compris les Membres ou non de la CSSCT
Maitriser les principales notions en matière de santé au travail
Appréhender le rôle de la CSSCT
Intégrer les missions du CSE en matière de SSCT
Prévenir et faire face aux situations à risques
Connaître les principaux enjeux de la Santé et de la Sécurité au Travail
- Enjeux humains, économiques et juridiques ; le principe de l’assurance ATMP
- Initiation à la notion de responsabilité civile et pénale en matière de santé/sécurité au travail
- Notions de santé physique et mentale : les définitions essentielles
- Les acteurs et les ressources en matière de santé et de prévention
- Le droit d’alerte danger grave et imminent
- L’alerte en cas de DGI et le droit d’alerte en cas d’atteinte à l’environnement et la santé publique
- L’alerte en cas d’atteinte aux droits fondamentaux des travailleurs (harcèlement, discrimination)
- Le recours à un expert : l’expert interne, l’expert externe (intérêt et limites, conditions de mise en œuvre)
- Les principes et les indicateurs de prévention
- Les formations sécurité
- Les entreprises extérieures
- Les transporteurs et le protocole de sécurité
CSE et la SSCT : composition, principes de fonctionnement
- Le rôle du président, des membres élus et du secrétaire, des élus composant la CSSCT, du représentant syndical, du Médecin du travail, de l’Inspecteur du travail en fonction de l’effectif de l’entreprise…
- Les heures de délégation
- La liberté de déplacement
- Les réunions ordinaires et extraordinaires
- Les moyens nécessaires au bon fonctionnement de l’instance, la BDES
- les missions du CSE en matière SSCT
- Les sujets de consultation SSCT
- Articuler SSCT et le CSE
Comprendre la démarche globale de prévention
- Les principes généraux
- Le DUERP : sujet de consultation, la méthodologie, un document à faire vivre
- Le plan d’action/PAPRIPACT
- Des visites d’inspection à l’analyse du milieu du travail : travail prescrit, travail réel, l’observation, l’analyse et la proposition de solutions
- Exercice pratique : exercices de visite : préparation, visite et analyse, compte-rendu
- Les enquêtes suite à un accident ou une maladie professionnelle, la technique de l’arbre des causes
- Exercice pratique : suite d’exercices d’entraînement à la technique puis réalisation de l’arbre des causes d’un accident
Etude de risques particuliers
- Identifier les risques de l’entreprise : TMS, produits dangereux, pénibilité, autre risques (risques routiers, de contamination) , impact de l’activité de l’entreprise pour l’environnement, etc. (selon les cas)
- les TMS
- Les écrans
- Les produits chimiques
- La manutention
- Le bruit
- L’ambiance thermique
- Le télétravail
Prévenir les RPS et le harcèlement
- Introduction aux RPS
- Les différentes définitions
- La notion de facteurs de risque
- Identifier les signaux révélateurs de RPS
- Focus sur le harcèlement sexuel, les agissements sexistes et le harcèlement moral
- Rôle des référents HSAS (CSE et entreprise)
Le handicap
- Le handicap en entreprise
- Les typologies de handicap
- La prévention des risques et le handicap
- Les axes d’actions
Date communiquée 3 mois à l’avance en inter, 1 formation par trimestre
Prochaine date en Mars 2025
Formation réalisable en inter ou en intra
Participants Min 4 Max 12 en inter
Participants Min 1 Max 12 en intra
Prérequis : Exercer un mandat d’élu au sein du CSE dans une entreprise
Tarif 1 000 €HT intra et sur devis en inter
Renouvellement
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Ensemble des élus du CSE y compris les Membres ou non de la CSSCT
Maitriser les attributions et les moyens du CSE et de la CSSCT en matière de santé sécurité
Appréhender son rôle dans des situations dégradées de souffrance au travail
Préparer et structurer un plan d’action pour son instance CSE/CSSCT
Atelier : retour d’expérience
- Identifier les forces et les faiblesses de son CSE/CSSCT au regard de ses attributions en matière de SSCT et d’environnement
- Identifier les forces et les faiblesses de la démarche de prévention des risques au sein de son entreprise et des attentes des travailleurs
Rappel des principaux enjeux de la Santé
et de la Sécurité au Travail
- Les enjeux et les définitions essentielles
- Les acteurs internes et externes de la prévention et leurs rôles
- Les missions santé, sécurité et conditions de travail du CSE et de la CSSCT
- Les différents droit d’alerte
CSE et CSSCT – Rappel : composition, principes de fonctionnement
- L’articulation entre le CSE et la CSSCT
- Les réunions ordinaires, extraordinaires et préparatoires
- Les moyens de communication
- Les heures de délégation et la liberté de déplacement
- Le local
- Le droit à la formation, l’accès aux informations
Rappel de la démarche globale de prévention
- Les principes généraux
- La place centrale du DUERP, son plan d’action/PAPRIPACT
- Rappel sur les visites et les enquêtes
- Rappel sur l’identification des risques en entreprise
- Les attributions d’information, de consultation, d’intervention du CSE et de la CSSCT susceptibles d’alimenter la démarche de prévention
Place du CSE et de la SSCT dans les sujets émergeants et prioritaires
- RPS et violences, rappel sur le mécanisme des risques psychosociaux
- Le rôle du CSE, de la CSSCT et du référent en cas de suspicion de harcèlement
- Les nouveaux risques et actualités
- Le handicap
- La démarche QVCT
Date communiquée 3 mois à l’avance en inter, 1 formation par trimestre
Prochaine date en Mars 2025
Formation réalisable en inter ou en intra
Participants Min 4 Max 12 en inter
Participants Min 1 Max 12 en intra
Prérequis : Avoir suivi la formation de 5 jours lors de son premier mandat
Tarif 1 000 €HT intra et sur devis en inter
Les missions du référent Harcèlement
S’approprier la législation sociale en matière de harcèlement sexuel, moral et agissements sexistes.
Adopter la bonne posture face à un signalement.
Acquérir les compétences relationnelles et sociales pour assurer le rôle de référent et pouvoir mettre en œuvre les actions de prévention et d’adaptation nécessaires.
Apports théoriques
Cas pratiques
Retours d’expérience
Évaluation des acquis par questionnaire en fin de formation
Référents handicap en entreprise
Service RH/membres du CSE…
Définir la notion de harcèlement moral et sexuel et les situer au sein des risques psychosociaux.
Connaître les dispositions réglementaires en matière de harcèlement moral et sexuel et d’agissements sexistes.
Identifier les différents acteurs de prévention (internes et externes).
Comprendre les éléments caractéristiques d’une situation de harcèlement et les différentes étapes d’un signalement.
Identifier les actions de prévention et de communication à mettre en œuvre.
Le référent harcèlement qui est-ce ?
L’apport de la Loi du 5 septembre 2018
- Référent RH et Référent CSE
- Les modes de désignation
- Les moyens d’actions propres du référent
Définir les différents types de violences
- Quelles définitions, quelles différences
- Situer le harcèlement au sein des risques psychosociaux
- Cas particulier du harcèlement moral
Maîtriser le cadre juridique du harcèlement sexuel en entreprise
- Connaître les différentes règles applicables
- Connaître les obligations de l’employeur
- Connaître le barème des sanctions possibles
Identifier un cas de harcèlement sexuel
- Repérer les signaux d’alerte
- Que faire lorsque le signalement est fait par une tierce personne ?
- Comment orienter la victime. Comment aborder le sujet avec le harceleur suspecté ?
Réagir face à un cas de harcèlement sexuel Adopter la bonne posture
- Quelle procédure suivre en cas de signalement d’un harcèlement sexuel ?
- Focus sur la bonne posture à adopter lors de l’entretien avec le harceleur et le harcelé présumé
- Transférabilité de la procédure en cas de harcèlement moral
Les actions de prévention et de communication
- Etablir une procédure de signalement et de traitement
- Proposition d’une action de prévention et de communication à réaliser dans l’entreprise
Date communiquée 3 mois à l’avance en inter, 1 formation par trimestre
Prochaine date en Mars 2025
Formation réalisable en inter ou en intra
Participants Min 4 Max 12 en inter
Participants Min 1 Max 12 en intra
Aucun prérequis
Tarif 1 000 €HT intra et sur devis en inter
Les missions du référent Harcèlement
Mener à bien les missions de Référent Handicap en entreprise
Apports théoriques
Cas pratiques
Retours d’expérience
Évaluation des acquis par questionnaire en fin de formation
Référent handicap formateur
Référents handicap en entreprise
Service RH/membres du CSE…
Découvrir la législation liée au handicap en entreprise
Connaître les différentes typologies de handicap
Appliquer les missions du référent handicap en entreprise
Interagir avec les acteurs du handicap internes et externes
Module 1 : Législation liée au handicap
- Présentation des lois relatives au handicap en entreprise
- Le droit des travailleurs en situation de handicap (RQTH, compensation…)
Module 2 : Typologie des handicaps
- Les différents types de handicap
- L’impact des handicaps sur l’emploi
Module 3 : Les missions du référent handicap, outils et cas pratiques
- Les différentes missions du référent handicap
- Communication / sensibilisation
- Recrutement et intégration
- Maintien en / dans l’emploi
- Accompagnement des salariés
- Les interlocuteurs internes et externes du référent handicap
- Liens avec le secteur protégé et adapté
Date communiquée 3 mois à l’avance en inter, 1 formation par trimestre
Prochaine date en Mars 2025
Formation réalisable en inter ou en intra
Participants Min 4 Max 12 en inter
Participants Min 1 Max 12 en intra
Aucun prérequis
Tarif 1 000 €HT intra et sur devis en inter
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Nouveaux élus
xxxxxxx
xxxxxxx
Ensemble des élus du CSE y compris les Membres ou non de la CSSCT
Maitriser les principales notions en matière de santé au travail
Appréhender le rôle de la CSSCT
Intégrer les missions du CSE en matière de SSCT
Prévenir et faire face aux situations à risques
Connaître les principaux enjeux de la Santé et de la Sécurité au Travail
- Enjeux humains, économiques et juridiques ; le principe de l’assurance ATMP
- Initiation à la notion de responsabilité civile et pénale en matière de santé/sécurité au travail
- Notions de santé physique et mentale : les définitions essentielles
- Les acteurs et les ressources en matière de santé et de prévention
- Le droit d’alerte danger grave et imminent
- L’alerte en cas de DGI et le droit d’alerte en cas d’atteinte à l’environnement et la santé publique
- L’alerte en cas d’atteinte aux droits fondamentaux des travailleurs (harcèlement, discrimination)
- Le recours à un expert : l’expert interne, l’expert externe (intérêt et limites, conditions de mise en œuvre)
- Les principes et les indicateurs de prévention
- Les formations sécurité
- Les entreprises extérieures
- Les transporteurs et le protocole de sécurité
CSE et la SSCT : composition, principes de fonctionnement
- Le rôle du président, des membres élus et du secrétaire, des élus composant la CSSCT, du représentant syndical, du Médecin du travail, de l’Inspecteur du travail en fonction de l’effectif de l’entreprise…
- Les heures de délégation
- La liberté de déplacement
- Les réunions ordinaires et extraordinaires
- Les moyens nécessaires au bon fonctionnement de l’instance, la BDES
- les missions du CSE en matière SSCT
- Les sujets de consultation SSCT
- Articuler SSCT et le CSE
Comprendre la démarche globale de prévention
- Les principes généraux
- Le DUERP : sujet de consultation, la méthodologie, un document à faire vivre
- Le plan d’action/PAPRIPACT
- Des visites d’inspection à l’analyse du milieu du travail : travail prescrit, travail réel, l’observation, l’analyse et la proposition de solutions
- Exercice pratique : exercices de visite : préparation, visite et analyse, compte-rendu
- Les enquêtes suite à un accident ou une maladie professionnelle, la technique de l’arbre des causes
- Exercice pratique : suite d’exercices d’entraînement à la technique puis réalisation de l’arbre des causes d’un accident
Etude de risques particuliers
- Identifier les risques de l’entreprise : TMS, produits dangereux, pénibilité, autre risques (risques routiers, de contamination) , impact de l’activité de l’entreprise pour l’environnement, etc. (selon les cas)
- les TMS
- Les écrans
- Les produits chimiques
- La manutention
- Le bruit
- L’ambiance thermique
- Le télétravail
Prévenir les RPS et le harcèlement
- Introduction aux RPS
- Les différentes définitions
- La notion de facteurs de risque
- Identifier les signaux révélateurs de RPS
- Focus sur le harcèlement sexuel, les agissements sexistes et le harcèlement moral
- Rôle des référents HSAS (CSE et entreprise)
Le handicap
- Le handicap en entreprise
- Les typologies de handicap
- La prévention des risques et le handicap
- Les axes d’actions
Date communiquée 3 mois à l’avance en inter, 1 formation par trimestre
Prochaine date en Mars 2025
Formation réalisable en inter ou en intra
Participants Min 4 Max 12 en inter
Participants Min 1 Max 12 en intra
Prérequis : Exercer un mandat d’élu au sein du CSE dans une entreprise
Tarif 1 000 €HT intra et sur devis en inter
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